Rapport annuel 2021

Irremplaçable Horizon Europe

« Pour les acteurs suisses, la coopération en matière de recherche avec des partenaires européens est extrêmement importante et intensive. Nous sommes situés au cœur de l’Europe. Certaines hautes écoles ne sont qu’à une demi-heure d’institutions partenaires d’excellence en France, en Allemagne ou en Italie. Les États-Unis et d’autres pays tiers peuvent compléter l’Europe mais ne la remplaceront pas. »

Cette déclaration à la presse de la secrétaire d’État Martina Hirayama résume la mission difficile du FNS depuis la non-association de la Suisse à Horizon Europe : imaginer et créer des solutions internationales alternatives à court et moyen terme pour soutenir les meilleurs chercheuses et chercheurs tout en sachant qu’elles ne pourront compenser cette mise à l’écart en Europe.

Ces solutions transitoires ont pris la forme de premiers appels à soumission de requêtes inspirés des instruments européens, en coordination avec le Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI). Elles ont attiré des centaines de requêtes de tout le pays. Le FNS a mobilisé toute son organisation face à cette nouvelle situation, et continuera aussi longtemps que nécessaire. Il développe aussi les partenariats bilatéraux autant que possible, par exemple avec les États-Unis. Mais nous insistons sur l’absolue nécessité pour la Suisse d’être associée de nouveau aux programmes-cadres de recherche européens. La compétitivité et la qualité de la place scientifique helvétique sont en jeu.

La pandémie est restée un autre grand thème pour le FNS. Il a poursuivi et développé son soutien aux recherches scientifiques autour du Covid-19 – l’ensemble des projets en cours peut être consulté sur notre portail de données – et a pu lancer un 2e Programme national de recherche intitulé « Covid-19 et société » (PNR 80) s’adressant cette fois principalement aux sciences humaines et sociales.

Les recherches sur le Covid-19 ne sont pas les seules qui ne pourraient pas renoncer aux expérimentations animales et humaines. Le FNS a informé activement avec ses partenaires sur les conséquences graves que l’initiative populaire voulant les interdire aurait eues sur la place scientifique suisse. Son rejet clair par le peuple en février 2022 est aussi un mandat pour continuer et intensifier la mise en œuvre des principes 3R (Remplacement, Réduction et Raffinement de l’expérimentation animale), notamment dans le cadre du PNR 79.

Enfin, il y a aussi eu l’impact de la pandémie sur le FNS lui-même. Comme partout ailleurs, le télétravail intense a représenté un défi pour l’organisation, ses collaborateurs et collaboratrices, et tous ses organes de milice, qui ont su gérer cette manière de travailler ensemble au service des chercheuses et des chercheurs pour la deuxième année consécutive. Et nous continuons aussi de revoir nos processus et nos structures, et d’adapter ainsi le FNS à l’évolution de ses tâches et de sa stratégie ces prochaines années. Afin de soutenir mieux que jamais, dans toute leur diversité, l’excellence et la relève de la recherche en Suisse.

Jürg Stahl
Président du Conseil de fondation

Matthias Egger    
Président du Conseil de la recherche

Angelika Kalt
Directrice

​Nouveaux fonds approuvés en 2021

En 2021, la Confédération a réduit de quelques millions de francs ses contributions allouées au FNS par rapport à l’année précédente. Par ailleurs, pour certains instruments d’encouragement, l’évolution des octrois n’est pas linéaire au fil des années mais est soumise à certains cycles. Ainsi, après avoir été prolongés en 2020, de nombreux subsides pour des infrastructures n’ont pas été renouvelés en 2021. C’est ce qui explique que le total des nouveaux fonds approuvés a baissé à 882 millions de francs (937 millions en 2020). Nous avons investi 459 millions de francs, soit plus de la moitié des fonds, dans l’encouragement de projets, suivi par l’encouragement de carrières (218 millions), les programmes (147 millions), les infrastructures (44 millions) et la communication scientifique (13 millions).

En 2021, nous avons évalué au total 6274 requêtes et en avons approuvé 2828. La majeure partie des fonds a servi à financer plus de 1000 projets de recherche en Suisse. Nous avons aussi alloué 42,5 millions de francs pour 400 bourses à l’étranger et 6 millions pour des subsides à environ 1100 publications en libre accès (open access).

La part des différents domaines a elle aussi connu des fluctuations au cours des années. En 2021, 39 % des nouveaux fonds octroyés l’ont été pour les mathématiques, les sciences naturelles et l’ingénierie, 36 % pour la biologie et la médecine et 25 % pour les sciences humaines et sociales.

Le FNS a alloué 551 millions de francs à des requêtes émanant de scientifiques travaillant dans des universités, 220 millions dans des institutions du domaine des EPF et 41millions dans des hautes écoles spécialisées et pédagogiques. Les subsides et mesures complémentaires se sont élevés à 19 millions de francs l’année dernière. Ils étaient destinés, par exemple, aux chercheuses et chercheurs ayant des enfants à charge.

Les nouveaux fonds approuvés en 2021 induisent un overhead de 117 millions de francs, que nous versons aux hautes écoles pour indemniser les coûts indirects de la recherche.

Requêtes approuvées : Chiffres-clés détaillés 2021

Projets en cours en 2021

Fin 2021, 5700 projets soutenus par le FNS étaient en cours. 20 000 scientifiques y participaient, dont 38 % de femmes. Plus de 20 000 scientifiques y participaient, dont 39 % de femmes. La proportion de chercheuses dirigeant un projet était de 30,7 %, soit une augmentation de 1,6 point par rapport à 2020.

Chercheurs par âge et par sexe

​La recherche et son environnement sont en perpétuelle évolution. Conformément à sa stratégie, le FNS entend se saisir de ces changements suffisamment tôt et contribuer à les forger, avec ses partenaires du domaine de la formation, de la recherche et de l’innovation. C’est la raison pour laquelle, outre l’évaluation des requêtes et le financement de projets, le FNS a aussi réalisé une multitude d’autres travaux en 2021. Nous avons donné des impulsions pour une recherche diversifiée, qui intensifie les réseaux nationaux et internationaux et bénéficie d’une plus grande visibilité auprès du public. Voici une sélection des activités menées en 2021.

Voici une sélection des activités

Conseil de fondation

En qualité d’organe suprême, le Conseil de fondation a pour mission de préserver le but de la fondation. Il exerce la haute surveillance sur les activités des organes. Il approuve, sur proposition du Conseil national de la recherche, les fondements de la politique d’encouragement du FNS, notamment le Programme pluriannuel. La ratification des comptes annuels et du rapport annuel sont de la compétence du Conseil de fondation.

42 membres de milice, 45 % de femmes, 55 % d’hommes

Président

Jürg Stahl

Vice-présidente

Pre Maria Schönbächler, représentante de la SCNAT

Représentant·es des organisations scientifiques

Universités cantonales > Bâle: Pr Torsten Schwede. Berne: Pr Daniel Candinas. Fribourg: Pre Katharina Fromm. Genève: Pre Dominique Soldati-Favre. Lausanne: Pre Franciska Krings. Lucerne: Pre Gisela Michel. Neuchâtel: Pre Simona Pekarek Doehler (jusqu’au 1.10.2021). Saint-Gall: Pr Thomas Markus Zellweger. Tessin: Pr Benedetto Lepori. Zurich: Pre Stefanie Walter.

Écoles polytechniques fédérales > Lausanne: Pr Harald Brune (dès le 1.1.2021). Zurich: Pre Sabine Werner.

Hautes écoles spécialisées / hautes écoles pédagogiques > Pr Horst Biedermann (HEP-SG), Pre Maria Caiata Zufferey (SUPSI), Dr Markus Hodel (HE-LU), Pr Jürg Kessler (FHGR), Pre Isabelle Mili (IUFE Genève), Dr Christine Pirinoli (HES-SO) (dès le 1.10.2021), Pr Jean-Marc Piveteau (ZHAW), Pr Falko Schlottig (FHNW), Dre Luciana Vaccaro (HES-SO) (jusqu’au 30.9.2021).

Académies > Académies suisses des sciences: Pr Antonio Loprieno. ASSH: Pre Claudine Burton-Jeangros. ASSM: Pr émérite Daniel Scheidegger. SATW: Pr Konstantinos Boulochos. SCNAT: Pre Maria Schönbächler, Pr Marcel Tanner.

Membres nommés par le Conseil fédéral

Pre Cesla Amarelle (VD, Département de la formation, de la jeunesse et de la culture), Dr Gregor Haefliger (SEFRI), Dr René Imhof (F. Hoffmann-La Roche AG), Monika Knill (TG, Departement für Erziehung und Kultur), Dre Anja Isabella König (Novartis Venture Funds) (dès le 1.2.2021), Ulrich Jakob Looser (BLR&Partners AG), Jürg Stahl (Swiss Olympic), Natascha Wey (SSP).

Membres cooptés

Pr Ron Appel (SIB), Pr Denis Duboule (Université de Genève et EPFL, cooptation libre), Pr Michael Hengartner (Conseil des EPF), Dre Erna Karrer-Rüedi (dès le 26.3.2021), Dr Thierry Strässle (Domaine des EPF), Dre Prabitha Urwyler (dès le 21.1.2021), Dre Pascale Vonmont (Gebert-Rüf Stiftung, cooptation libre), Dre Stefanie Wyssenbach.

Comité du Conseil de fondation

Le Comité prépare les affaires relevant du Conseil de fondation et exerce une surveillance directe sur les activités du Conseil national de la recherche et du Secrétariat. Il élit les membres du Conseil de la recherche et – conjointement avec sa présidente ou son président – la Direction du Secrétariat. La convention de prestations avec la Confédération, de même que la création de nouveaux instruments d’encouragement requièrent son approbation.

15 membres de milice, 47 % de femmes, 53 % d’hommes

Jürg Stahl (président); Pre Maria Schönbächler (vice-présidente); membres: Pr Horst Biedermann, Pr Harald Brune (dès le 21.1.2021), Pr Daniel Candinas, Pr Denis Duboule, Pre Katharina Fromm, Dr Gregor Haefliger, Dre Anja Isabella König (dès le 1.2.2021), Pre Franciska Krings, Ulrich Jakob Looser (bis 31.1.2021), Pr Jean-Marc Piveteau (ab 1.10.2021), Pr Torsten Schwede, Pre Dominique Soldati-Favre, Dre Luciana Vaccaro (jusqu’au 30.9.2021), Pre Stefanie Walter, Pre Sabine Werner.

Révision interne

T+R AG, Gümligen BE.

Comité de conformité

Pre Franciska Krings (présidente); Pr émérite Klaus Müller, Pr Howard Riezman, Pre Monika Roth, Dre Dorothea Sturn.

Conseil national de la recherche

96 membres de milice, 39 % de femmes, 61 % d’hommes

Président

Pr Matthias Egger

Présidence > Pr Matthias Egger. Présidente de la division I: Pre Laura Bernardi (dès le 1.1.2021), présidente suppléante du CNR (dès le 1.10.2021). Président de la division II: Dr Bernd Gotsmann. Président de la division III: Pr Matthias Peter. Président de la division IV: Pr Dimos Poulikakos. Présidente du comité spécialisé Carrières: Pre Gabriele Rippl. Présidente du comité spécialisé Coopération internationale: Pre Anna Fontcuberta i Morral (dès le 1.1.2021). Présidente du comité spécialisé Recherche interdisciplinaire: Pre Rita Franceschini, suppléante du président du CNR (jusqu’au 30.9.2021), Pr Andreas Mayer (dès le 1.10.2021).

Division I : Sciences humaines et sociales > Pre Laura Bernardi (présidente dès le 1.1.2021); Pr Peter Auer (vice-président dès le 1.1.2021); Pr Roberto Caldara, Pr Franz Caspar (jusqu’au 31.3.2021), Pre Véronique Dasen, Pre Julia Eckert (dès le 1.4.2021), Prer Christiana Fountoulakis, Pre Rita Franceschini (jusqu’au 30.9.2021), Pre Julia Gelshorn, Pr Daniel Gredig, Pre Eszter Hargittai, Pre Madeleine Herren-Oesch, Pr Ben Jann, Pr Wassilis Kassis (dès le 1.10.2021), Pr Thomas Keil, Pre Katharina Maag Merki (jusqu’au 31.3.2021), Pre Claudia Mareis (jusqu’au 31.3.2021), Pr Ioannis Papadopoulos (jusqu’au 31.3.2021), Prre Simona Pekarek Doehler (dès le 1.10.2021), Pre Gabriele Rippl, Pr Dominic Rohner, Pr Frank Schimmelfennig (dès le 1.4.2021), Pr Konrad Schmid, Pr Ola Söderström (jusqu’au 31.3.2021), Pr Martin Spann, Pre Danièle Tosato-Rigo, Pre Birgit Watzke (dès le 1.4.2021), Pr Markus Wild.

Division II : Mathématiques, sciences naturelles et de l’ingénieur > Dr Bernd Gotsmann (président); Pre Ulrike Lohmann (vice-présidente); Pr Rémi Abgrall, Pr David Andrew Barry (jusqu’au 30.9.2021), Pre Aude Billard, Pr Jeffrey Bode, Dr Marc Bohner, Pr Joachim Buhmann, Pr Philippe Cudré-Maroux dès le 1.4.2021), Pr Paul Dyson (jusqu’au 31.3.2021), Pr Manfred Fiebig (dès le 1.4.2021), Pr Karl Gademann, Pr Thomas Gehrmann, Pr Fabrizio Grandoni (dès le 1.4.2021), Pre Ravit Helled (dès le 1.4.2021), Pre Juliane Hollender, Pre Anne-Marie Kermarrec (dès le 1.4.2021), Pr Frédéric Merkt, Pr Jean-François Molinari, Pre Daniela Rubatto, Pre Bettina Schaefli (dès le 1.10.2021), Pr Stefan Schmalholz, Pr Olivier Schneider, Pr Thomas Südmeyer, Pre Donna Testerman, Pr Lothar Thiele (jusqu’au 31.3.2021).

Division III : Biologie et médecine > Pr Matthias Peter (président); Pre Claudia Kühni (vice-présidente); Pr Markus Affolter (jusqu’au 30.9.2021), Pre Anne Angelillo-Scherrer, Pr Mohamed Bentires-Alj (dès le 1.10.2021), Pre Melanie Blokesch, Pr Chris Boesch (jusqu’au 31.3.2021), Pre Mirjam Christ-Crain, Pr Roberto Coppari (dès le 1.4.2021), Pr Bart Deplancke, Pre Dominique De Quervain, Pr Michael Detmar (jusqu’au 30.9.2021), Pr Olivier Devuyst, Pr Laurent Excoffier, Pr Michel Gilliet, Pre Monica Gotta (dès le 1.10.2021), Pr Fritjof Helmchen, Pr Christoph Hess, Pr Anthony Holtmaat, Pr Beat Keller, Pre Hanna Kokko, Pre Brenda Kwak, Pr Kaspar Locher, Pr Oliver Mühlemann, Pr Adrian Franz Ochsenbein, Pr John Richard Pannell, Pr Carlo Rivolta, Pre Federica Sallusto, Pr Peter Scheiffele, Pre Isabelle Schmitt-Opitz, Pre Margitta Seeck, Pr Matthias Stuber (dès le 1.4.2021), Pr Bernard Thorens (jusqu’au 31.3.2021), Pr Rolf Zeller.

Division IV: Programmes > Pr Dimos Poulikakos (président); Pre Regina Elisabeth Aebi-Müller (vice-présidente jusqu’au 31.12.2021); Pre Anastasia Ailamaki, Pre Uschi Backes-Gellner, Pr Manfred Max Bergman, Pre Nikola Biller-Andorno, Pre Claudia Binder (jusqu’au 31.12.2021), Pr Dominik Brühwiler, Pre Annalisa Buffa (dès le 1.1.2021), Pre Eleni Chatzi (dès le 1.10.2021), Pre Anna Fontcuberta i Morral, Pre Gudela Grote, Pr Denis Jabaudon, Pr Stuart Lane, Pr Martin Lengwiler (dès le 1.1.2021), Pr Andreas Mayer, Pr Bert Müller, Pr Henning Müller, Pr Nicolas Rodondi, Pr Rainer Wallny.

Comité spécialisté Carrières > Pre Gabriele Rippl (présidente); Pr Stuart Lane (vice-président dès le 1.1.2021); Pre Anne Angelillo-Scherrer, Pr Peter Auer, Pr Ben Jann (dès le 1.1.2021), Pr Beat Keller, Pr Christian Matter, Pre Federica Sallusto, Pr Jess Snedeker, Pre Donna Testerman.

Comité spécialisé Coopération internationale >Pre Anna Fontcuberta i Morral (présidente dès le 1.1.2021); Pre Madeleine Herren-Oesch (vice-présidente dès le 1.1.2021); Pr Manfred Max Bergman (dès le 1.1.2021), Pre Véronique Dasen, Pr Paul Dyson (jusqu’au 31.3.2021), Pr Michel Gilliet, Pre Brenda Kwak (dès le 1.4.2021), Pre Daniela Rubatto (dès le 1.6.2021), Pr Thomas Südmeyer, Pr Bernard Thorens (jusqu’au 31.3.2021).

Comité spécialisé Recherche interdisciplinaire > Pre Rita Franceschini (présidente jusqu’au 30.9.2021), Pr Andreas Mayer (président dès le 1.10.2021); Pr David Andrew Barry (vice-président jusqu’au 30.9.2021), Pre Juliane Hollender (vice-présidente dès le 1.10.2021); Pre Melanie Blokesch, Pr Roberto Caldara (dès le 1.12.2021), Pr Kaspar Locher, Pr Frédéric Merkt (dès le 1.12.2021), Pre Danièle Tosato-Rigo (dès le 1.4.2021), Pr Rainer Wallny.

Commission pour l’égalité > Pre Michèle Amacker (présidente dès le 1.1.2021); Pre Michelle Cottier, Pre Nicky Le Feuvre (jusqu’au 31.12.2021), Dre Simona Isler, Gary Loke, Pre Ruth Müller, Pre Anna Wahl.

Commission pour l’intégrité scientifique >Pre Nadja Capus (présidente); Pre Regina Aebi-Müller (vice-présidente jusqu’au 31.12.2021); Pr David Andrew Barry (jusqu’au 30.9.2021), Dr Sönke Bauck (jusqu’au 31.12.2021), Dre Tania Bühler, Pr Bart Deplancke, Pr Paul Dyson (jusqu’au 31.3.2021), Milva Franceschi, Dre Sarah Glaser, Pre Juliane Hollender, Dre Stephanie Hoppeler (jusqu’au 30.9.2021), Danielle Jeanneret, Dre Ladina Knapp (dès le 1.10.2021), Pr Stuart Lane, Pre Ulrike Lohmann (dès le 1.10.2021), Dr Vanja Michel, Dre Eva Moser, Dre Claudia Rutte (jusqu’au 30.4.2021), Dre Barbara Schellenberg, Pr Thomas Südmeyer (dès le 1.4.2021), Dr David Svarin (dès le 1.10.2021), Pre Danièle Tosato-Rigo.

Informations complémentaires

www.fns.ch/cnr

90 organes d’évaluation comptant environ 1000 membres préparent les décisions du Conseil de la recherche.

État : 31.12.2021

Secrétariat

Le Secrétariat accompagne et coordonne le travail du Conseil de fondation et du Conseil de la recherche. Il assume les tâches administratives ainsi que la mise en réseau et la communication du FNS aux niveaux national et international. La mission principale du Secrétariat est d’organiser les procédures de sélection pour les instruments d’encouragement.

311 employée·es (263,5 postes à plein temps) dont 60 % de femmes et 40 % d’hommes

Comité de direction > Directrice : Dre Angelika Kalt. Cheffe Finances, Infrastructures & Services (FIS) : Céline Liechti. Chief Information Officer (CIO) : Sébastien Stampfli. Chef Opérations : Dr Thomas Werder Schläpfer. Chef Développement : Dr Pierre Willa a.i. (jusqu’au 31.12.2021).

Responsables des services centraux > Division Ressources humaines : Karim Errassas. Division Communication : Christophe Giovannini. Division Stratégie : Dre Katrin Milzow. Division Relations institutionnelles / SwissCore : Dr Jean-Luc Barras. Division État-major de direction / Service juridique (jusqu’au 30.6.2021) : Inge Blatter. Division Service juridique (dès le 1.7.2021) : Dr Kaspar Sutter. Unité Soutien à la direction (dès le 1.7.2021) : Dre Anna Brandenburg.

Responsables sous la direction Finances, Infrastructure & Services > Division Finances : Markus König. Unité Facility Management : Yves Flohimont.

Responsables sous la direction Chief Information Officer > Division Informatique : Sébastien Stampfli a.i. Unité Coordination Systèmes d’informations de l’encouragement de la recherche : Dr Frank Neidhöfer.

Responsables sous la direction Opérations > Division I, Sciences humaines et sociales : Brigitte Arpagaus a.i. Division II, Mathématiques, sciences naturelles et ingénierie : Dr Pascal Fischer a.i. Division III, Biologie et médecine : Dre Irene Knüsel. Division Carrières : Dr Marcel Kullin. Division InterCo : Dr Marc Zbinden. Programme AARE : Benjamin Rindlisbacher.

Responsables sous la direction Développement > Division IV, Programmes : Dr Pierre Willa a.i. Unité Égalité dans l’encouragement de la recherche : Dre Simona Isler.

État : 31.12.2021

Les comptes annuels 2021 se soldent comme prévu par un résultat négatif, qui peut être compensé par les réserves générales.

L’augmentation des contributions fédérales s’explique par la conclusion d’un nouveau contrat de coopération avec la DDC en décembre 2021. En revanche, les contributions fédérales versées au FNS dans le cadre de la convention de prestations sont légèrement inférieures à celles de l’année précédente. La forte augmentation des autres contributions est liée au programme BRIDGE, qui est cofinancé par Innosuisse.

Étant donné que les tranches de subsides à imputer directement à l’exercice ont diminué et que moins de moyens ont été consacrés aux programmes et aux infrastructures, les charges pour l’encouragement de la recherche ont diminué par rapport à l’année précédente.

• Comptes annuels 2021 – version intégrale (PDF)

Pour les prochaines années, nous allons continuer à appliquer notre stratégie 2021-2028. Nous orientons nos activités sur les quatre priorités stratégiques : « Nous encourageons la diversité de la recherche », « Nous forgeons le futur de la recherche », « Nous communiquons la valeur de la recherche » et « Nous renforçons les compétences du FNS ».

Principales missions pour 2022

Dès le premier semestre 2022, nous allons élaborer le programme pluriannuel 2025-2028. Le SEFRI a pour cela défini des thèmes transversaux (numérisation, développement durable, égalité et collaboration nationale et internationale) qui s’accordent très bien avec nos priorités stratégiques et occuperont une place importante dans le programme pluriannuel. Les autres missions pour 2022 sont notamment les suivantes :

• Rédaction de la stratégie partielle « Durabilité » d’ici au printemps 2022. L’accent est mis sur trois aspects : promouvoir une recherche durable ; promouvoir la recherche sur les questions de durabilité ; gérer le Secrétariat du FNS de façon durable.
• En 2022, nous allons allouer les SNSF Advanced Grants, les SNSF Swiss Postdoctoral Fellowships et les SNSF Starting Grants que nous avons mis au concours en octobre et décembre 2021. Autre mesure transitoire, les SNSF Consolidator Grants viendront s’y ajouter. Nous planifierons en outre avec le SEFRI des mesures de remplacement pour le cas où la Suisse ne pourrait pas participer au programme de recherche européen Horizon Europe sur le long terme.
• Nous testerons en 2022 les réseaux de mise en œuvre prévus dans le programme pluriannuel 2021-2024, qui réunissent les scientifiques et les entreprises, organisations et pouvoirs publics qui souhaitent appliquer les résultats de leurs recherches. L’accent est mis en particulier sur les objectifs de développement durable.
• Le FNS a reçu du SEFRI le mandat d’évaluer les projets d’infrastructures de recherche nationales sélectionnées par le Conseil des EPF et swissuniversities dans le cadre du processus de la Feuille de route 2023. Nous prendrons également position sur l’importance des participations suisses dans les infrastructures de recherche internationales.

Renforcer les compétences du FNS

En tant qu’organisation d’expert·es, nous entendons tirer le maximum de la recherche. Nous continuerons par conséquent sans cesse à développer nos connaissances, nos infrastructures et nos processus. Le Secrétariat va ainsi réorganiser les divisions d’encouragement de la recherche au 1er avril 2022. L’objectif est de les rendre encore plus flexibles, au service des organes de milice dans leur forme actuelle et future. D’ici à la fin 2022, nous organiserons une première mise au concours en utilisant le nouveau portail du FNS basé sur le cloud pour les scientifiques, qui remplacera la plate-forme mySNF.

Les statuts du FNS définissent les dispositions fondamentales relatives à son but, à ses missions, à son organisation et à son financement. Une révision totale va être entreprise d’ici la fin 2023 pour les alléger et les rendre plus flexibles.

Contributions fédérales jusqu’en 2024

En vertu de la convention de prestations 2021-2024, le FNS reçoit sur cette période 4615 millions de francs de la Confédération, sous réserve de modifications lors des décisions de la Confédération relatives au budget annuel et de subsides complémentaires éventuels. Les contributions suivantes sont prévues jusqu’en 2024 :